Bonjour ! Si un site A (avec un développeur A) fusionne ses logiciels avec un site B (avec un développeur B) dans un site C (où les propriétaires du site C sont le développeur A et B) et que après, le développeur B décide de remettre ses logiciels dans le site B, il a le droit ou c'est de la copie du site C ?

3 réponses


Je dirais que chacun des développeurs ont un droit sur leur création (et d'autant plus si ils ont appliqué un réel copygight dessus, déposé par exemple sur le Creative Commons). Après ce n'est qu'une question d'accord, à l'amiable. Si chacun respecte les "gentleman rules", chacun peut partir de son côté et utiliser sa création comme bon lui semble (tant qu'il n'y a pas de contrat qui les associe).

Et si sur le site C, il y a un cadre du site B indiquant que les logiciels du site B sont protégés par le droit d'auteur, et le nom du site B de ce cadre est remplacé par le site C ?

Comme je te l'ai dis, c'est assez particulière comme question. Ça dépend des accords entre les deux dev, chacun peut glisser son nom sur le site C "Développé par machin et par bidule" "Tel partie du site développé par machin et tel partie par bidule". Et ça dépend aussi de ce qu'ils ont fait chacun de leur côté. Si ce qu'ils ont codé est par exemple sur Github, ou si ils ont comme je te l'ai dis plus haut appliqué un réel copyright.

Pour pouvoir t'aider il nous faudrait des cas un peu plus concret que "Site A B et C",